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R.V.Q. V.Q. VQZ-3 - Règlement sur le zonage et l’urbanisme

Article 182
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Texte intégral
182.Distance de dégagement
Dans un projet d’ensemble la distance minimale de dégagement entre deux bâtiments principaux doit être égale à la hauteur de la partie de mur la plus élevée de ces deux bâtiments ou égale à 4 mètres lorsque la hauteur de la partie de mur la plus élevée est inférieure à 4 mètres.
Aux fins de déterminer la hauteur de la partie de mur la plus élevée, la partie du mur constituant le pignon n’est pas considérée.
Cette norme de dégagement ne s’applique pas entre deux bâtiments jumelés ou entre des bâtiments en rangée.
1995, R.V.Q. Z-3, a. 182; 1996, R.V.Q. Z-4517, a. 9.
182.Distances de dégagement
Tout bâtiment compris dans un projet d'ensemble doit respecter, en plus des normes d'implantation prescrites au cahier des spécifications. à l'exception toutefois de celles relatives aux marges de recul arrière, aux marges de recul latérales et à la largeur combinée des cours latérales, les normes suivantes : un bâtiment principal. sauf si son usage appartient au groupe Habitation 1 , doit respecter une distance de dégagement calculée selon la méthode suivante :
1°lorsque l'un des murs ayant regard sur les murs des autres bâtiments contient au moins une fenêtre d'une pièce habitable, la distance minimale exigée (D) de ce côté, des autres bâtiments, est la moitié de la distance (T) telle que définie et calculée au paragraphe 3° ci-dessous;
2°lorsque les murs des deux bâtiments principaux qui se font face ne contiennent aucune fenêtre de pièce habitable, la distance minimale exigée (D) est le quart de la distance (T) telle que définie et calculée au paragraphe 3° ci-dessous;
3°la distance T est obtenue par le calcul suivant :
T = H + KL
4°interprétation des symboles :
a)H est la moyenne de la hauteur des deux bâtiments considérés;
b)L est le résultat du calcul de la longueur de la face exposée du mur;
c)D est la distance de dégagement exigée de tout point des bâtiments;
d)K est un coefficient prenant l'une ou l'autre des valeurs suivantes :
i.1,0 quand les murs sont sensiblement parallèles ou ne divergent pas d'un angle supérieur à 40 degrés;
ii.0,5 quand les murs divergent d'un angle supérieur à 40 degrés.
Les diagrammes ci-dessous illustrent le mode de calcul et l’interprétation à donner aux variantes T, D, H et L pour des implantations particulières :
1°cas général :
2°cas particulier : bâtiments partiellement décalés
3°cas particulier : murs obliques
4°cas particulier : bâtiment dont les parties sont de hauteur inégale
5°cas particulier : bâtiment dont la façade exposée est composée de plusieurs murs en retrait les uns par rapport aux autres.
Les distances D1, D2 et D3 sont chacune séparément exigibles.
6° cas particulier : bâtiment dont la façade est composée de plusieurs murs tantôt sensiblement parallèles
7° cas particulier : bâtiment de forme circulaire ou irrégulière
8° cas particulier : bâtiments entièrement décalés dont les faces sont situées sur un axe commun
9° cas particulier : bâtiment entièrement décalé
Afin d’abréger le calcul, la formule simplifiée suivante est substituée à celle décrite au paragraphe 1° du présent alinéa :
La distance la plus grande prévalant.
1995, R.V.Q. Z-3, a. 182.
182.Distances de dégagement
Tout bâtiment compris dans un projet d'ensemble doit respecter, en plus des normes d'implantation prescrites au cahier des spécifications. à l'exception toutefois de celles relatives aux marges de recul arrière, aux marges de recul latérales et à la largeur combinée des cours latérales, les normes suivantes : un bâtiment principal. sauf si son usage appartient au groupe Habitation 1 , doit respecter une distance de dégagement calculée selon la méthode suivante :
1°lorsque l'un des murs ayant regard sur les murs des autres bâtiments contient au moins une fenêtre d'une pièce habitable, la distance minimale exigée (D) de ce côté, des autres bâtiments, est la moitié de la distance (T) telle que définie et calculée au paragraphe 3° ci-dessous;
2°lorsque les murs des deux bâtiments principaux qui se font face ne contiennent aucune fenêtre de pièce habitable, la distance minimale exigée (D) est le quart de la distance (T) telle que définie et calculée au paragraphe 3° ci-dessous;
3°la distance T est obtenue par le calcul suivant :
T = H + KL
4°interprétation des symboles :
a)H est la moyenne de la hauteur des deux bâtiments considérés;
b)L est le résultat du calcul de la longueur de la face exposée du mur;
c)D est la distance de dégagement exigée de tout point des bâtiments;
d)K est un coefficient prenant l'une ou l'autre des valeurs suivantes :
i.1,0 quand les murs sont sensiblement parallèles ou ne divergent pas d'un angle supérieur à 40 degrés;
ii.0,5 quand les murs divergent d'un angle supérieur à 40 degrés.
Les diagrammes ci-dessous illustrent le mode de calcul et l’interprétation à donner aux variantes T, D, H et L pour des implantations particulières :
1°cas général :
2°cas particulier : bâtiments partiellement décalés
3°cas particulier : murs obliques
4°cas particulier : bâtiment dont les parties sont de hauteur inégale
5°cas particulier : bâtiment dont la façade exposée est composée de plusieurs murs en retrait les uns par rapport aux autres.
Les distances D1, D2 et D3 sont chacune séparément exigibles.
6° cas particulier : bâtiment dont la façade est composée de plusieurs murs tantôt sensiblement parallèles
7° cas particulier : bâtiment de forme circulaire ou irrégulière
8° cas particulier : bâtiments entièrement décalés dont les faces sont situées sur un axe commun
9° cas particulier : bâtiment entièrement décalé
Afin d’abréger le calcul, la formule simplifiée suivante est substituée à celle décrite au paragraphe 1° du présent alinéa :
La distance la plus grande prévalant.
1995, R.V.Q. Z-3, a. 182.
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